---
title: Politique de confidentialité — Kelmesse
description: Ce que le site collecte, pourquoi, combien de temps il le conserve, et comment exercer vos droits.
url: https://www.kelmesse.org/confidentialite/
sources: Base Mérimée, ministère de la Culture (plateforme POP) — Licence Ouverte 2.0, OpenStreetMap et ses contributeurs — ODbL 1.0, Wikidata — CC0, INSEE / DGCL via Etalab et IGN ADMIN-EXPRESS — Licence Ouverte 2.0
licence: Les fiches d'édifices reprennent des données publiques sous Licence Ouverte 2.0, ODbL 1.0 et CC0. Leur réutilisation suit la licence de la source, citée sur chaque fiche.
---

Politique de confidentialité — Kelmesse 

 Aller au contenu 

 Accueil / Politique de confidentialité

# Politique de confidentialité

## Ce qui est collecté
 Uniquement ce que vous saisissez dans le formulaire de signalement : la commune et l'édifice concernés, la nature du signalement, votre message, et le moyen de vous recontacter que vous avez choisi de donner. Rien d'autre.
 Le site ne demande pas de compte, ne propose pas d'inscription et ne suit pas votre navigation d'une page à l'autre.

## Pourquoi
 Pour traiter votre signalement et vous recontacter à ce sujet si c'est nécessaire. La base légale est l'intérêt légitime de l'éditeur à corriger les erreurs de son site, au sens de l'article 6.1.f du règlement général sur la protection des données.
 Vos coordonnées ne sont ni revendues, ni louées, ni utilisées pour vous envoyer autre chose que la réponse à votre signalement.

## Combien de temps
 Les signalements sont conservés douze mois après leur traitement, le temps de pouvoir répondre à une contestation sur une correction. Ils sont ensuite supprimés.

## Qui y a accès
 La rédaction du site, et personne d'autre. Les signalements sont enregistrés sur le serveur qui héberge le site, dans un répertoire non accessible depuis le web, puis transmis par courriel à l'adresse de contact.

## Vos droits
 Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et d'opposition sur les données qui vous concernent. Pour les exercer, écrivez à contact@kelmesse.org : la demande est traitée dans le mois.
 Si la réponse ne vous convient pas, vous pouvez saisir la Commission nationale de l'informatique et des libertés, 3 place de Fontenoy, 75007 Paris.

## Traceurs
 Le site ne dépose aucun cookie publicitaire ni aucun traceur de mesure d'audience tiers. Le détail figure sur la page « Cookies ».

## Ressources externes
 Aucune police, aucun script et aucune image ne sont chargés depuis un service tiers. Rien de ce que vous consultez ici ne transmet votre adresse IP à un autre serveur que celui du site.
