Mentions légales

Éditeur du site

HAPPINESS, SARL, SIREN 801 789 611, TVA intracommunautaire FR93801789611, 5 rue Alfred de Vigny, 64110 Jurançon.

Directeur de la publication : Florian Bourret.

Hébergeur

Cloudflare, Inc., 101 Townsend Street, San Francisco, CA 94107, États-Unis.

Indépendance

Kelmesse est un site indépendant. Il n'est rattaché ni à la Conférence des évêques de France, ni à un diocèse, ni à une paroisse, ni à aucune association cultuelle, et aucune de ces institutions n'en a la responsabilité éditoriale.

Propriété intellectuelle

Les données d'édifices proviennent de sources publiques dont la licence est indiquée sur la page « Sources et licences » et sur chaque fiche. Leur réutilisation suit la licence de la source d'origine.

Les textes rédigés pour ce site, la mise en forme et l'organisation des pages restent la propriété de l'éditeur.

Le site ne republie ni horaires de messe, ni texte liturgique, ni avis d'utilisateur. Les raisons sont détaillées sur la page « Sources et licences ».

Exactitude des informations

Les informations publiées portent leur source et leur date de collecte. Elles sont fournies à titre indicatif et ne constituent ni un conseil juridique, ni une expertise patrimoniale, ni une information officielle sur la protection d'un édifice ou sur l'organisation d'un culte.

Pour une célébration qui a une date fixe, l'interlocuteur est la paroisse. Pour la protection d'un édifice, la référence est la base Mérimée et l'arrêté de protection. Pour un texte de loi, Légifrance.

Signaler une erreur

Par le formulaire présent sur chaque page, ou à [email protected]. Les corrections sont faites à la main et datées.